1. Éditeur du site
Le présent site De la Plume au Livre est édité par :
Jean-Michel Nollevaux
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Nom commercial : De la Plume au Livre
Adresse professionnelle : 475 avenue du stade - 11590 Sallèles-d'Aude - France.
SIRET : 523 787 117 00010
Adresse électronique : jnollevaux (arobase) gmail.com
Téléphone : +33 (0)6 70 58 06 18
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Jean-Michel Nollevaux
Contact : jnollevaux (arobase) gmail.com
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25 - 1227 Les Acacias (GE)
+41(0)22 820 35 55
Site Internet : https://www.infomaniak.com
4. Objet du site
Le site De la Plume au Livre présente des prestations destinées principalement aux auteurs et romanciers souhaitant être accompagnés dans la préparation de leur ouvrage.
Les services proposés peuvent notamment concerner :
- le diagnostic de manuscrit ;
- la correction orthographique, grammaticale et typographique ;
- la correction stylistique ;
- la recherche d'incohérences dans le récit ;
- la mise en page de manuscrits ;
- la création de couvertures ;
- la rédaction de quatrièmes de couverture ;
- la préparation technique des fichiers ;
- l'accompagnement à l'impression et l'impression de romans.
Le contenu précis, les limites et les conditions d'exécution des différentes prestations sont présentés sur le site et détaillés dans les Conditions Générales de Vente.
5. Propriété intellectuelle du site
L'ensemble des éléments composant le présent site, notamment les textes, contenus rédactionnels, illustrations, éléments graphiques, logos, photographies, présentations, slogans et, plus généralement, tout contenu original accessible sur le site, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant éventuellement à des tiers.
Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation substantielle des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite en dehors des usages autorisés par la loi.
Toute demande d'autorisation peut être adressée à : jnollevaux (arobase) gmail.com
6. Propriété intellectuelle des auteurs
Les manuscrits transmis à De la Plume au Livre restent la propriété de leurs auteurs.
La transmission d'un manuscrit dans le cadre d'une demande de diagnostic, de correction, de mise en page ou de toute autre prestation n'entraîne aucune cession des droits d'auteur au profit de De la Plume au Livre.
L'auteur demeure titulaire des droits attachés à son œuvre, sous réserve naturellement des droits de tiers éventuellement incorporés à celle-ci.
Les modalités relatives à la confidentialité et au traitement des manuscrits sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et la Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
De la Plume au Livre s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, les informations présentées sur le site ont une vocation générale et peuvent être modifiées ou actualisées.
Les caractéristiques précises d'une prestation sont celles indiquées lors de la commande et, lorsqu'il en existe un, dans le devis ou le document contractuel accepté par le Client.
De la Plume au Livre ne garantit notamment ni le succès commercial d'un ouvrage, ni son acceptation par une maison d'édition, ni son classement sur une plateforme de vente, ni un nombre déterminé de ventes.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
De la Plume au Livre n'exerce aucun contrôle général sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, dans les limites prévues par la législation applicable.
9. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site et de la réalisation de ses prestations, De la Plume au Livre peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lors :
- d'une demande de renseignements ;
- d'une demande de devis ;
- de l'utilisation du formulaire de contact ;
- de la transmission d'un manuscrit ;
- d'une commande ;
- de la facturation ;
- de l'organisation d'une impression ou d'une livraison.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces données ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillés dans la page : Politique de confidentialité et protection des données personnelles
accessible depuis le pied de page du site.
10. Cookies et traceurs
Ce site n'utilise aucun traceurs.
11. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite préalable à De la Plume au Livre et en l'absence de résolution amiable du différend, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise.
Médiateur de la consommation :
Médiateur : Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice — CM2C
Adresse : 49 Rue de Ponthieu - 75008 Paris
Site Internet : https://www.cm2c.net/
Les modalités de recours à la médiation sont également précisées dans les Conditions Générales de Vente.
12. Conditions Générales de Vente
Les prestations proposées par De la Plume au Livre sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles à tout moment depuis le site.
Le Client est invité à en prendre connaissance avant toute commande. Les CGV précisent notamment :
- le contenu et les limites des prestations ;
- les différents niveaux de correction ;
- les tarifs ;
- les modalités de commande et de paiement ;
- les délais ;
- les conditions de validation ;
- les règles applicables à l'impression ;
- les droits d'auteur ;
- la confidentialité des manuscrits ;
- les conditions d'exercice du droit de rétractation ;
- les modalités de règlement des éventuels litiges.
13. Droit applicable
Le présent site et les prestations proposées par De la Plume au Livre sont soumis au droit français.
Les consommateurs bénéficient en tout état de cause des dispositions impératives protectrices qui leur sont applicables.
En cas de différend, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute procédure judiciaire, sans préjudice des droits reconnus au consommateur par la législation en vigueur.
Dernière mise à jour : 22 août 2026.
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Un romancier au service des romanciers.